Mentions Légales
Mentions Légales
1. Présentation du site
Le présent site internet www.famigliacaruso.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Dénomination sociale : FAMIGLIA CARUSO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 300 000 €
Siège social : 8 rue Saint Léonard, 44000 Nantes, France
Numéro d’immatriculation au RCS : Nantes B 890 200 348
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63890200348
Adresse e-mail : ciao@famigliacaruso.fr
Directeur de publication : Monsieur Jérémy Dechoux, en qualité de Gérant
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Squarespace Ireland Limited
Forme juridique : Société à responsabilité limitée par actions
Adresse : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande
Numéro d’immatriculation : 527641
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de Famiglia Caruso, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Famiglia Caruso.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les utilisateurs du Site disposent des droits suivants sur leurs données personnelles :
Droit d’accès : obtenir une copie de vos données personnelles
Droit de rectification : demander la correction de données inexactes
Droit d’opposition : refuser le traitement de vos données dans certaines conditions
Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données dans les limites prévues par la loi
Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré
Les demandes relatives à l’exercice de ces droits peuvent être adressées par e-mail à ciao@famigliacaruso.fr ou par courrier postal à l’adresse du siège social.
Les informations collectées sur le Site sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de Famiglia Caruso et ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
5. Politique de cookies
Lors de la navigation sur le Site, des cookies peuvent être déposés sur l’ordinateur ou l’appareil mobile de l’utilisateur afin d’améliorer son expérience.
5.1. Types de cookies utilisés
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5.2. Gestion des cookies
L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer ses préférences en matière de cookies via le bandeau affiché lors de sa première visite sur le Site. Il peut également modifier ses préférences à tout moment depuis les paramètres de son navigateur.
6. Responsabilité
L’éditeur du Site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le Site.
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Famiglia Caruso ne saurait être tenu responsable du contenu, de la sécurité ou des pratiques de confidentialité des sites tiers.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution à l’amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, à la protection des données personnelles ou à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : ciao@famigliacaruso.fr.